02/96
31 Octobre 1996
Relative aux règles déontologiques applicables à la société de la Bourse des valeurs de Casablanca.
03/96
24 Octobre 1996
Relative aux règles déontologiques applicables aux sociétés de Bourse.
07/96
25 Décembre 1996
Relative aux documents comptables et financiers que les sociétés de bourse doivent transmettre au conseil déontologique des valeurs mobilières.
01/97
11 Mars 1997
Relative à la règle fixant les propositions entre les fonds propres minimaux des sociétés de Bourse et leur capital social.
02/97
Relative à la règle de l’emploi des soldes créditeurs des comptes de la clientèle des sociétés de Bourse en actifs liquides.
03/97
14 Mars 1997
Relative aux règles de division des risques des sociétés de Bourse.
04/97
Relative à la règle de couverture de risques des sociétés de Bourse.
01/00
11 Février 2000
Relative à la relation entre les sociétés de Bourse t leur clientèle dans le cadre de l’activité d’intermédiation.
03/00
14 Juillet 2000
Relative aux documents comptables et financiers que les sociétés de Bourse doivent transmettre au conseil déontologique des valeurs mobilières.
06/00
25 Décembre 2000
Relative à la gestion individuelle de portefeuille en vertu d'un mandat par une société de Bourse.
01/01
15 Janvier 2001
Relative aux modalités de traitement des ordres de Bourse.
02/01
22 Janvier 2001
Relative à la fonction de conservation des titres et/ou espèces.
04/01
30 Mars 2001
Relative à la relation entre les sociétés de Bourse et les établissements dépositaires dans le cadre du dénouement des transactions Boursières.
05/01
14 Mai 2001
Relative aux contributions des sociétés de Bourse au fonds de garantie.
06/01
21 Mai 2001
Relative à la fonction de contrôleur interne au sein des sociétés de Bourse.
07/01
08 Juin 2001
Relative aux règles de bonne conduite applicables aux sociétés de Bourse.
09/01
14 Juin 2001
Relative à l’animation du marché de valeurs mobilières cotées.
10/01
Relative aux rôle des sociétés de Bourse chargées d’assister les sociétés du troisième compartiment de la Bourse des valeurs dans la préparation des documents d’information destinés au public.
01/02
11 Mars 2002
Relative à la relation entre les sociétés de Bourse et leur clientèle dans le cadre de l'activité d'intermédiation.
02/02
Relative à la fonction de conservation des titres et/ou des espèces.
01/04
08 Juin 2004
Relative aux franchissements de seuils de participation dans le capital ou les droits de vote des sociétés cotées.
01/95
09 Mars 1995
Relatives aux éléments de l’état des informations complémentaires que les personnes morales faisant appel public à l’épargne doivent publier.
02/95
20 Mars 1995
Relative à la note d’information exigée des personnes morales faisant appel public à l’épargne.
05/96
Relative aux règles déontologiques applicables aux sociétés dont les titres sont cotes à la Bourse des valeurs.
05/97
17 Mars 1997
Relative à la publication d’information importantes par les sociétés dont les titres sont cotés à la Bourse des valeurs.
06/97
Relative à l’information privilégiée.
07/97
Relative à la diffusion d’informations fausses ou trompeuses.
01/98
27 Avril 1998
Relatives à la publication et à la diffusion d’informations financières par les personnes morales faisant appel public à l’épargne.
02/00
11 Juillet 2000
Relative au placement de valeurs mobilières dans le cadre d’opérations d’appel public à l’épargne.
05/00
08/01
14 Juin 2000
Relative à la note d’information exigée à l’occasion d’opérations financières réalisées sur le troisième compartiment de la Bourse des valeurs.
11/01
05 Juillet 2001
Relative à la publication et la diffusion d’informations financières par les personnes morales faisant appel public à l’épargne.
02/03
23 mai 2003
Relative à l'information exigée des sociétés cotées à l'occasion du rachat en bourse de leurs propres actions en vue de régulariser le marché.
03/03
Relative à la note d'information pouvant être établie par les sociétés cotées qui souhaitent racheter leurs propres actions en vue de réduire leur capital.
01/05
18 mars 2005
Relative aux règles déontologiques devant encadrer l'information au sein des sociétés cotées
Textes relatifs à la Bourse des valeurs :
